Un bordereau paiement des. Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle. Nouveau record en vue décembre 13, Forum de Crans Montana Dakhla Africa: La date inscrite sur bordereau. Le paiement est effectu auprs caisse nationale scurit sociale cnss. Telecharger bordereau de paiement cnss et amo telecharger-bordereau-de-paiement-cnss-et-amo.

Nom: bordereau de paiement cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 67.85 MBytes

You must be logged in to post a comment. Pour une Afrique puissante et moderne au service de sa jeunesse décembre 13, Le paiement des cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique à travers le portail Damancom, soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC. Bdsaf bordereau dclarations salaires allocations familiales. La caisse nationale scurit sociale cnss offre aux employeurs plusieurs services lectroniques portail damancom bordereau des cotisations bpc attestation pour soumission aux marches publiques espace tlchargement. Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations.

  TÉLÉCHARGER PROJECT IGI 3 STARTIMES GRATUIT

Accueil Procédures Qui sommes-nous?

bordereau de paiement cnss

Créer une entreprise Cnnss des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts. Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler la Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur.

Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des paieemnt Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle.

Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS): Espace Employeur |

Obtention du certificat de conformité environnementale. Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement.

  TÉLÉCHARGER THE GRUDGE RAPIDSHARE GRATUITEMENT

Liste des étapes Nombre total d’étapes: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution.

Aperçu et impression

Commentaires sur les contacts. Commentaires sur les résultats. Déclaration nominative trimestrielle de salaires.

bordereau de paiement cnss

Bordereau de banque versement paiemejt. Commentaires sur les conditions. Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes.

bordereau de paiement cnss

Base légale Ces textes de loi justifient l’existence et les modalités de la procédure. Commentaires sur les bases légales.

Imprimer la procédure entière. Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations.

Format « fiche de certification ».